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Éditeur du site
Le site nobaya.com est édité par MAS - IGMA, société par actions simplifiée au capital de 600 euros, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 991 141 961.
Siège social : 60 rue François Ier, 75008 Paris, France
SIRET : 991 141 961 00011
TVA intracommunautaire : FR20991141961
Directeur de la publication : Mohamed Achabli, Président
Contact : contact@nobaya.com
Hébergement
Le site est hébergé par Shopify International Limited, 2nd Floor, 1-2 Victoria Buildings, Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande.
Produits cosmétiques
MAS - IGMA est la personne responsable au sens du règlement (CE) n° 1223/2009 relatif aux produits cosmétiques. Les produits commercialisés sous la marque Nobaya sont fabriqués par Carmel Cosmetics Labs Sarl, N° B1006 ZI Ait Melloul, 86150 Maroc, et importés dans l'Union européenne par MAS - IGMA.
Le dossier d'information produit est tenu à la disposition des autorités compétentes à l'adresse du siège social.
Médiation de la consommation
Conformément à l'article L.612-1 du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à un professionnel. MAS - IGMA a désigné [NOM DU MÉDIATEUR — adresse postale et site web].
Le recours à la médiation suppose qu'une réclamation écrite ait été préalablement adressée à contact@nobaya.com et soit restée sans réponse satisfaisante.
Emballages
Identifiant unique délivré par l'ADEME au titre de la filière REP emballages ménagers : [À COMPLÉTER]
Propriété intellectuelle
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Données personnelles
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Droit applicable
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